Délibérations
Conseil municipal du Mardi 30 Juin 2026
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Liste des délibérations du 30 06 2026
Publié le 01/07/2026
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PV du 28 04 2026
Publié le 01/07/2026
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PV du 05 06 2026
Publié le 01/07/2026
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32 2026 Délibération portant attribution des lots concernant le marché public de rénovation interne du maison comprenant un studio et un appartement
Publié le 01/07/2026
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Conseil Municipal du Vendredi 05 Juin 2026
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31 2026 Election des délégués pour les élections senatoriales
Publié le 08/06/2026
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Liste des délibérations
Publié le 09/06/2026
Conseil Municipal du Mardi 28 Avril 2026
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PV du 02 04 2026
Publié le 30/04/2026
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Liste des délibérations CM du 28 04 2026
Publié le 30/04/2026
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21 2026 Délibération portant approbation du Compte Financier Unique 2025
Publié le 30/04/2026
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22 2026 Délibération affectation des résultats 2026
Publié le 30/04/2026
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23 2026 Délibération vote des subventions aux associations 2026
Publié le 30/04/2026
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25 2026 Délibération approbation du budget primitif 2026
Publié le 30/04/2026
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26 2026 Délibération demande de subvention FDAVC 2026
Publié le 30/04/2026
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27 2026 Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Publié le 30/04/2026
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28 2026 Délibération portant avis sur le deuxième arrêt du Plan Local d'Urbanisme
Publié le 30/04/2026
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29 2026 Délibération désignant des délégués aux commissions thématiques de la Communauté de Communes
Publié le 30/04/2026
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30 2026 Délibération vote des taux des impôts directs locaux
Publié le 07/05/2026
Conseil Municipal du Jeudi 02 Avril 2026
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09 2026 Délibération créant les commissions communales facultatives
Publié le 07/04/2026
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10 2026 Délibération en vue de l'élection des délégués au SIRPEP
Publié le 07/04/2026
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11 2026 Délibération des représentants "Gironde Ressources"
Publié le 07/04/2026
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12 2026 Délibération élection élu référent au CNAS
Publié le 07/04/2026
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13 2026 Délibération élection des délégués au SIEA des 2 Rives
Publié le 07/04/2026
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14 2026 Délibération éléction délégué au SIETRA
Publié le 07/04/2026
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15 2026 Délibération élections des délégués au SMABVO
Publié le 07/04/2026
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16 2026 Délibération élection des délégués au SEMOCTOM
Publié le 07/04/2026
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17 2026 Délibération désignant un correspondant défense
Publié le 07/04/2026
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18 2026 Délibération désignat un correspondant incendie et secours
Publié le 07/04/2026
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19 2026 Délibération désignat un correspondant à la protection des données
Publié le 07/04/2026
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20 2026 Délibération désignat les membres de la Commission d'Appel d'Offres
Publié le 07/04/2026
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Liste des délibérations du 02 04 2026
Publié le 07/04/2026
Conseil Municipal du Lundi 20 Mars 2026
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Liste des délibérations CM du 20 03 2026
Publié le 24/03/2026
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Procés verbal du 03 03 2026
Publié le 24/03/2026
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03 2026 Délibération du conseil municipal en vue de l'election du maire
Publié le 24/03/2026
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04 2026 Délibération procédant à la création des postes d'adjoints
Publié le 24/03/2026
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05 2026 Délibération procédant à l'election des adjoints au maire
Publié le 24/03/2026
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06 2026 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
Publié le 24/03/2026
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07 2026 Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal
Publié le 24/03/2026
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08 2026 Délibération désignation des délégués et représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental d'Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG)
Publié le 24/03/2026
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Procés Verbal d'election du maire et des adjoints
Publié le 24/03/2026
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Tableau conseiller communautaire
Publié le 24/03/2026
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Tableau du conseil municipal
Publié le 24/03/2026
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Procés verbal du 20 03 2026
Publié le 03/04/2026
Conseil Municipal du Mardi 03 Mars 2026
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01 2026 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Publié le 04/03/2026
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02 2026-tampon (2)
Publié le 04/03/2026
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Procés verbal du 25 11 2025
Publié le 04/03/2026
Conseil Municipal du Mardi 25 Novembre 2025
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Liste des deliberations
Publié le 28/11/2025
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14 2025 Décision modificative n°2
Publié le 28/11/2025
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15 2025 Délibération avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté
Publié le 28/11/2025
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16 2025 Délibération création d'une nouvelle autorisation de stationnement (ADS) pour les taxis
Publié le 28/11/2025
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17 2025 Délibération création d'emploi d'agent recenseur
Publié le 28/11/2025
Conseil Municipal du Jeudi 25 septembre 2025
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Procés verbal du 25 09 2025
Publié le 28/11/2025
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10 2025 Délibération RODP par les ouvrages de réseaux publics de transport et de distribution de l'éléctricité
Publié le 28/11/2025
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11 2025 Délibération portant modification des statuts de la CDC
Publié le 28/11/2025
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12 2025-tampon
Publié le 28/11/2025
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13 2025-tampon
Publié le 28/11/2025
Conseil Municipal du Mardi 03 juin 2025
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09 2025 Délibération choix assitant à maître d'ouvrage (AMO) concernant le sinistre incendie des logements communaux
Publié le 13/06/2025
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Procés verbal du 03 06 2025
Publié le 28/11/2025
Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2025
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Liste des délibérations CM du 15 04 2025
Publié le 17/04/2025
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03 2025 Délibération portant approbation du Compte Financier Unique (CFU) pour l'année 2024
Publié le 17/04/2025
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04 2025 Affectation des résultats
Publié le 17/04/2025
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05 2025-tampon (2)
Publié le 04/06/2025
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06 2025-tampon (3)
Publié le 04/06/2025
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07 2025 Vote du budget primitif 2025
Publié le 04/06/2025
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08 2025-tampon (2)
Publié le 04/06/2025
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Procés verbal du 15 04 2025
Publié le 04/06/2025
Conseil Municipal du Jeudi 06 Mars 2025
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Liste des délibérations du 06 03 2025
Publié le 07/03/2025
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01 2025 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Publié le 07/03/2025
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02 2025 Délibération adhésion de nouvelles communes au SDEEG
Publié le 07/03/2025
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Procés verbal du 06 03 2025
Publié le 17/04/2025